De nouvelles peines d’emprisonnement prononcées

Fuites des sujets du Bac

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Par Arezki Louni

Au troisième jour des épreuves du baccalauréat, plusieurs juridictions ont prononcé mardi dernier, de nouvelles peines d’emprisonnement assorties de lourdes amendes à l’encontre d’individus impliqués dans la fuite des sujets de l’examen du baccalauréat ou la diffusion des corrigés.

 

Dans un communiqué, le ministère de la Justice a indiqué que le tribunal de Ain Bessam (Bouira) a condamné à une peine de deux ans de prison ferme avec mandat de dépôt à l’audience à l’encontre de l’accusé répondant aux initiales (A.M.F) 18 ans, pour avoir publié sur son compte Facebook le sujet de langue arabe, filière lettres et philosophie une heure après le début de l’épreuve. Pour sa part, le tribunal de Lakhdaria a condamné le prévenu  Kh. M.T à une peine d’un an de prison ferme assortie d’une amende de 50.000 Da pour avoir passé à la place de son frère l’épreuve de la langue anglaise. Idem pour le tribunal d’El-Menia (Ghardaïa) qui a condamné la prévenue  F. M, 27 ans, à une peine de 18 mois de prison ferme avec une amende de 100.000 Da pour avoir diffusé le sujet de la langue arabe, filières sciences expérimentales, mathématiques, technique sport, gestion et économie. Par ailleurs, des peines d’un an de prison ferme assorties d’une amende ferme de 100.000 DA ont été infligées par plusieurs juridictions. A l’image du tribunal de Laghouat qui a condamné la  prévenue T.S, âgée de 31 ans et le prévenu K.A.Dj qui a publié les réponses de l’épreuve des mathématiques pour le compte de l’un de ses amis.  Au moment où le  tribunal de Djelfa a prononcé des peines d’une année de prison ferme, à l’encontre  des prévenus  M.R.R, 28 ans, A.R, 43 ans et Gh.I, 24 ans, pour avoir publié le sujet de l’épreuve de la langue arabe, et du tribunal de Messâad (Djelfa) contre le prévenu Y.B, 26 ans et les trois prévenues B.M.B, 23 ans, B.M.Ch, 22 ans et F.A, 18 ans. La même peine a été prononcée par le tribunal d’Ain Oussara contre H.R, 25 ans et H.M, 23 ans avec mandat de dépôt. Dans le cadre de la poursuite des efforts pour la sécurisation de l’examen du baccalauréat de cette année, les mis en cause ont été placés sous mandat de dépôt, à savoir (Ch.M) 22 ans par le tribunal de Ghardaïa, (T.I) 23 ans par le tribunal de Tébessa, (B.Kh) 23 ans par le tribunal de Tiaret, (K.H) 18 ans par le tribunal de Tissemsilt, ajoute la même source qui a souligné que toutes ces peines ont été prononcées conformément aux nouvelles dispositions prévues par la loi du 28 avril 2020, modifiant le code pénal. La justice vient de prononcer les premières peines d’emprisonnement pour des faits liés à la fuite des  sujets de l’examen du Brevet d’enseignement moyen (BEM), la diffusion de corrigés et la « triche ». Le tribunal correctionnel de Guelma a condamné, le 8 septembre, le lycéen répondant aux initiales « B.L » à une peine d’une (01) année de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da pour avoir diffusé le corrigé de l’examen de langue arabe sur sa page Facebook. Idem pour le tribunal de M’sila qui a placé l’accusé, Dj. M, en détention provisoire pour avoir fuité le sujet de langue arabe par téléphone portable. Dans ce cadre, un individu répondant aux initiales « B.B.A » a été interpellé par les éléments de sureté de la wilaya de Djelfa, pour avoir diffusé le sujet de langue arabe. Deux autres jeunes répondant aux initiales « K.M.I » et « B.A.D.M » ont été identifiés par les services de lutte contre la cybercriminalité de Tissimsilt pour avoir respectivement fuité les sujets d’examen de langue arabe et anglaise. Dans la commune de Bekaria (Tébessa), un étudiant universitaire « C.M.A » a été placé en garde à vue pour diffusion du sujet de la langue arabe, et un autre de Ghardaïa « F.A.R » arrêté en flagrant délit d’échange de SMS avec sa soeur concernant  l’épreuve de mathématiques.

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